Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

    Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

    Maintien et développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1382S posée par M. Antoine Lefèvre

    Création d'un échangeur sur l'autoroute A 26

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20601 posée par M. Philippe Dallier

    Développement de l'offre de transport par hélicoptère dans le cadre du Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00635 posée par M. Dominique Bailly

    Engagement de l'État en faveur du projet de canal Seine-Nord

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11382 posée par M. Pierre-Alain Roiron

    État d'avancement des projets autoroutiers en Indre-et-Loire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne