Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18377 posée par M. Rémy Pointereau

    Application du décret "44 tonnes"

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18459 posée par M. Gérard Cornu

    Application du décret « 44 tonnes »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

    Dessertes intérieures par autocar

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir

    Aides incitant au développement des camions propres

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21743 posée par M. Alain Houpert

    Pérennité des centres auxiliaires de contrôle technique poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21144 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation des convois exceptionnels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne