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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 162 trouvées
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Question n° 00460 posée par M. Georges Mouly
Place de la langue française à bord des lignes aériennes d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04538 posée par M. Jean Besson
Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer
Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16136 posée par M. Roland Courteau
Réseau ferré de France
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 19300 posée par M. Ivan Renar
Desserte de la gare du Cateau-Cambrésis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20436 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un "métro transmanche"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20880 posée par M. Robert Navarro
Âge limite de départ en retraite du corps des ICNA
La question est caduque
Pertinence