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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly
Création d'un brevet " handisport "
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne
Brevet spécifique handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine
Transmission des fichiers des fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence