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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel
Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine
Transmission des fichiers des fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence