Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

Réponse du Ministère des sports

19/06/2003
Pertinence
Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly

Création d'un brevet " handisport "

Réponse du Ministère des sports

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne

Brevet spécifique handisport

Réponse du Ministère des sports

16/10/2003
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine

Transmission des fichiers des fédérations sportives

Réponse du Ministère des sports

10/11/2011
Pertinence