Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03328 posée par M. Michel Savin

Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Michel Savin

Option sport au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 0755S posée par M. Michel Savin

Sécurisation des pratiques dans les salles de sport

Réponse du Ministère des sports

11/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 10617 posée par M. Michel Savin

Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 06908 posée par M. Michel Savin

Application de la loi visant à démocratiser le sport

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/05/2023
Pertinence