Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04199 posée par M. Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon

Carte professionnelle

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly

Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence