Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure
Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04199 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence