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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 209 trouvées

  1. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli

    La règle du "6+5" dans les équipes de football

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Place du sport féminin dans les médias

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau

    Encadrement des activités de gymnastique aquatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart

    Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Création d'équipements sportifs en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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