Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

Question n° 01247 posée par M. Bernard Murat

Statut des bénévoles

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

Réponse du Ministère des sports

24/10/2002
Pertinence
Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

Organisation des Jeux olympiques en 2012

Réponse du Ministère des sports

14/02/2003
Pertinence
Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un centre national de développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

Réponse du Ministère des sports

29/05/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier

Propositions du Comité national olympique et sportif français

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand

Reconnaissance du sport comme grande cause nationale

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence