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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 13728 posée par M. André Maman
Lutte contre le dopage dans le sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 24324 posée par M. Serge Mathieu
Gestion des clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26921 posée par M. René Trégouët
Expatriation des champions d'Europe
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu
Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27829 posée par M. Louis Souvet
Réglementation communautaire en matière de transfert de footballeurs professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence