Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

Réponse du Ministère des sports

19/06/2003
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

Structures et financements des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel

Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/05/2011
Pertinence
Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu

Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

Création d'équipements sportifs en milieu rural

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

12/10/2023
Pertinence
Question n° 10917 posée par M. David Ros

Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/03/2024
Pertinence