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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu
Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier
Mission dédiée au « Grand Paris du sport »
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 08146 posée par M. Alain Néri
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08597 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25900 posée par M. Michel Bouvard
Avenir du Rink Hockey
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08246 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Conséquences de la diminution des moyens budgétaires dédiés au sport en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10617 posée par M. Michel Savin
Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif
La question est caduque
Pertinence