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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02105 posée par M. André Dulait
Hôtellerie de plein air : encadrement des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. René Trégouët
Centres sportifs de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04707 posée par M. Emmanuel Hamel
Football : propriété des droits sportifs accordée aux clubs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06928 posée par Mme Gisèle Printz
Contraintes pesant sur les organisateurs d'épreuves cyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25900 posée par M. Michel Bouvard
Avenir du Rink Hockey
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08246 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Conséquences de la diminution des moyens budgétaires dédiés au sport en France
La question est caduque
Pertinence