Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas

    Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas

    Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16089 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des clubs de rugby professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Budget des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Budget des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

    Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible