Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Déplacement des équipes ultramarines en métropole

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06091 posée par Mme Viviane Malet

    Dixième édition des jeux des îles de l'océan Indien

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11590 posée par Mme Nassimah Dindar

    Prochains Jeux des îles de l'océan Indien.

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne