Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

Radicalisation dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Michel Savin

Hijab dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06271 posée par M. Michel Savin

Recrutement des volontaires pour Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/04/2023
Pertinence
Question n° 0477S posée par Mme Anne Ventalon

Manque de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

02/03/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de maîtres-nageurs

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12082 posée par M. Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

29/08/2019
Pertinence