Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 01250 posée par M. Claude Kern

Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport

Réponse du Ministère des sports

21/09/2017
Pertinence
Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme

Recrudescence du nombre de noyades

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12082 posée par M. Daniel Gremillet

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

29/08/2019
Pertinence
Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de maîtres-nageurs

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence