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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01250 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme
Recrudescence du nombre de noyades
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12082 posée par M. Daniel Gremillet
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12476 posée par M. Michel Dagbert
Pénurie de maîtres-nageurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14019 posée par M. Alain Richard
Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence