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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 235 trouvées
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli
La règle du "6+5" dans les équipes de football
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 17598 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Place du sport féminin dans les médias
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau
Encadrement des activités de gymnastique aquatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence