Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer

Préoccupations de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

17/07/2003
Pertinence
Question n° 11448 posée par M. Louis Souvet

Abrogation des diplômes fédéraux homologués dans le domaine de l'équitation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/03/2004
Pertinence
Question n° 09733 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09735 posée par M. Michel Savin

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09734 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 13102 posée par M. Yves Détraigne

Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France

La question est caduque

14/11/2019
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool

Pratiques anticoncurrentielles dans le sport

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence