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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00610 posée par M. Bernard Piras
Journalisme sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00611 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités physiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06611 posée par M. Bernard Piras
Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation et le monde du cheval
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras
Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence