Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu

Réglementation applicable aux activités de scoutisme

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

08/03/2003
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Pertinence
Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche

Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0927S posée par M. Michel Savin

Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels

La question a été retirée

26/09/2019
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Édouard Courtial

Impact des jeux olympiques de Paris 2024 pour l'Oise

La question est caduque

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile

Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

La question a été transformée.

30/01/2020
Pertinence