Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

Réponse du Ministère des sports

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

Risques pour la santé des terrains synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06503 posée par M. Bernard Murat

Conciliation du code mondial anti- dopage avec la législation française

La question est caduque

20/03/2003
Pertinence
Question n° 01251 posée par M. Bernard Murat

Suivi médical des sportifs de haut niveau

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00903 posée par M. Michel Sergent

Autorité indépendante chargée du suivi médical dans le domaine du sport

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00904 posée par M. Michel Sergent

Suivi médical des sportifs

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence