Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 07064 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pôles d'enseignement des jeunes sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

    Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09499 posée par Mme Victoire Jasmin

    Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07902 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04637 posée par M. Éric Bocquet

    Situation alarmante de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10858 posée par Mme Gisèle Printz

    Possibilité pour les lycéens des séries technologiques de présenter l'option langue vivante régionale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible