Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 01014 posée par M. André Fosset

Conditions de mise en oeuvre du parcours résidentiel personnalisé

Réponse du ministère : Logement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 03462 posée par M. Pierre Vallon

Conclusions de la mission de réflexion relative à la mise en vente du parcours résidentiel personnalisé

Réponse du ministère : Logement

04/11/1993
Pertinence
Question n° 20687 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire, de la géographie et de l'instruction civique en classes de 5e et 4e

Réponse du ministère : Éducation

20/02/1997
Pertinence
Question n° 20846 posée par M. Michel Sergent

Organisation des enseignements du cycle central de collège

Réponse du ministère : Éducation

27/02/1997
Pertinence
Question n° 32658 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'image des enseignements professionnels

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

19/04/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22846 posée par M. André Fosset

Parcours résidentiel personnalisé

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22836 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Difficultés rencontrées par des médecins spécialistes libéraux dans la mise en oeuvre du parcours de soins

La question est caduque

20/04/2006
Pertinence
Question n° 10858 posée par Mme Gisèle Printz

Possibilité pour les lycéens des séries technologiques de présenter l'option langue vivante régionale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/03/2014
Pertinence