Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
-
Question n° 00510 posée par M. Philippe Madrelle
Rive droite de Bordeaux (Gironde): création d'un lycée polyvalent
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet
Enseignement et transfert de compétences
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06999 posée par M. Jean-Luc Bécart
Problèmes de la sectorisation dans le district Lens - Avion - Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01727 posée par M. Jean Faure
Adaptation de l'enseignement au développement socio-économique culturel et sportif des massifs de montagne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02166 posée par M. Louis De Catuelan
Obligations des communes en matière d'études du soir
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau
Transfert des zones d'activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24599 posée par M. Jean-Pierre Grand
Modalités du transfert de la compétence des activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon
Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04677 posée par M. Hugues Saury
Situation des syndicats d'eau dont le périmètre couvre plusieurs établissements publics de coopération intercommunale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09943 posée par M. Jean Hingray
Implication des élus locaux dans la mise en oeuvre du transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence