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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 25477 posée par M. Jean-Pierre Vial
Mesures en faveur des grands invalides de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23761 posée par M. Jean-Marc Pastor
Sort des structures dévolues aux anciens combattants
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23357 posée par M. Dominique Leclerc
Avenir de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23151 posée par M. Jean Besson
Réorganisation des services de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22816 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conséquences de la mise en oeuvre des propositions de réforme de l'administration départementale de l'État sur les services de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27335 posée par M. Thierry Cozic
Méthanisation et contrats de rachat
La question est caduque
Pertinence