Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 01380 posée par M. Marcel Vidal

    Audiovisuel: sauvegarde du secteur public

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07802 posée par M. Paul Loridant

    Diffusion de films sur les six chaînes de télévision et défense de la production cinématographique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00933 posée par M. Rodolphe Désiré

    Problèmes posés par le fonctionnement de Radio France Outre-Mer

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06674 posée par M. Jean Lecanuet

    Octroi d'une concession pour la construction et l'exploitation d'une ligne à grande vitesse Paris-Rouen-Le Havre

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06936 posée par M. Jean-Marie Girault

    Octroi d'une concession pour la construction et l'exploitation d'une ligne à grande vitesse Paris-Rouen-Le Havre et Caen

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10908 posée par M. Serge Mathieu

    Respect par les sociétés privées de collecte des déchets ménagers de la loi relative à la réduction du temps de travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible