Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 123 trouvées

  1. Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt

    Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16423 posée par M. Gérard Le Cam

    Croix du combattant volontaire avec barrette "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25350 posée par M. Michel Bécot

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25389 posée par Mme Monique Papon

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25421 posée par M. André Trillard

    Demande d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23275 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23477 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

    Pertinence Très faible