Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20484 posée par M. Michel Guerry

    Accueil des étudiants indiens en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07917 posée par Mme Claudine Lepage

    Pérennité de la bourse Lavoisier

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13191 posée par Mme Claudine Lepage

    Promotion du programme « Jules Verne »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14061 posée par M. Richard Yung

    Financement des jeunes chercheurs français doctorants des instituts français de recherche en Asie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

    Pertinence Très faible