Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
-
Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet
Valorisation du " contrat enfance "
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 10662 posée par M. Edouard Le Jeune
Modalités d'attribution de l'allocation pour jeunes enfants et de l'allocation parentale d'éducation
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 11021 posée par M. Daniel Percheron
Situation des familles nombreuses
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 11874 posée par M. André Fosset
Application du plan gouvernemental concernant la famille
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 13533 posée par M. Jean Grandon
Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Absence de crèche sur la plate-forme de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy-en-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25182 posée par M. Charles Descours
Modification de la prestation de service d'accueil permanent pour les crèches
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 36799 posée par M. Serge Mathieu
Allocation unique d'accueil du jeune enfant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23820 posée par M. Roland du Luart
Difficultés rencontrées par les familles de multiples
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence