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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet
Marché de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04734 posée par M. Michel Sergent
Mesures en faveur de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir
Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey
Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
Pertinence