Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 01568 posée par M. Roland Courteau
Mouvement sportif: plafonnement du financement par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 10248 posée par M. Bernard Murat
Optimisation des recours contre tiers exercés par les caisses de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin
Lutte contre le dopage
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 0328S posée par M. Michel Teston
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch
Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence