Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 08461 posée par M. Gérard Delfau

    Composition des commissions administratives de reclassement

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00352 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Circulation automobile et pollution à Paris

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02384 posée par M. Serge Mathieu

    Délégation interministérielle à la famille

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03672 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration d'un secrétaire général d'une formation politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04045 posée par M. Philippe Marini

    Situation de la commune de Nogent-sur-Oise (Oise)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38380 posée par M. Michel Thiollière

    Réunion de travail d'un ministre dans une grande ville de province

    La question est caduque

    Pertinence Faible