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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 06058 posée par M. Claude Huriet
Collecte des huiles usagées
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 20991 posée par M. Alain Gérard
Contrat de plan signé entre La Poste et l'Etat
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0228S posée par M. Alain Vasselle
Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et de la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0435G posée par M. Jean Arthuis
Crédit d'impôt
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06090 posée par M. Philippe Darniche
Digues vendéennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence