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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 18758 posée par M. Bruno Belin
Appel au secours des associations sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat
Désespérance des acteurs du monde sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud
Dissolution du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet
Devenir des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence