Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Développement du sport

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

    Développement du sport pour tous

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

    Extrême inquiétude au sein des associations sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle

    Des moyens pour le mouvement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Faible