Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 158 trouvées

  1. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

    Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle

    Des moyens pour le mouvement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

    Pertinence Faible