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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard
Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu
Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 12873 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux de l'Ain
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 12875 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des équipements sportifs subventionnés par le conseil général de l'Ain
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence