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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0328S posée par M. Michel Teston
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch
Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly
Devenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche
Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence