Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10731 posée par M. Hubert D'Andigne

    Exploitation des ressources minières de l'Antarctique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18448 posée par M. Nicolas About

    Emprisonnement sans procès d'un ancien officier russe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25869 posée par M. Edmond Lauret

    Situation de la pêche dans l'océan Indien

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06331 posée par M. Jean Bizet

    Conditions de fonctionnement de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07481 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Conséquences de la modification de la législation pour la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09331 posée par M. Olivier Roux

    Centrale de Cattenom : normes de radioactivité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11853 posée par M. Gérard César

    Conséquences de la reprise des essais nucléaires sur les producteurs de vins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1840S posée par M. Daniel Gueret

    Élections départementale et régionale en Eure-et-Loir

    La question a été retirée

    Pertinence Faible