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387 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 351 trouvées
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Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Grèves à la SNCF et investissements routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04307 posée par M. Jean Colin
Grèves: indemnisation des animateurs de la vie économique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04308 posée par M. Xavier de Villepin
Conséquences de la grève à la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04344 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Conséquences pour le tourisme des grèves intervenues à la SNCF
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 04439 posée par M. Raymond Bouvier
Conséquences des grèves à la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 24046 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14317 posée par M. Dominique Braye
Syndicalisme : notion de présomption irréfragable de représentativité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19838 posée par M. Rodolphe Désiré
Aide au transport de marchandise en provenance des Antilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25106 posée par M. José Balarello
Equilibre des comptes publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34125 posée par M. Louis Souvet
Statistiques relatives à la pollution des plages
La question est caduque
Pertinence