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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 115 trouvées

  1. Question n° 21276 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Article 23 de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21476 posée par M. Bernard Dussaut

    Projet d'implantation d'une usine d'éthanol dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21491 posée par M. Paul Raoult

    Échanges en jouissance de terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21967 posée par M. Dominique Mortemousque

    Avantages fiscaux liés à la défense des forêts contre l'incendie (DFCI)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

    Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel

    Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20451 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Biens de section des communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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