Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier
Pharmacie d'officine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22922 posée par M. François Commeinhes
Éducation thérapeutique du patient
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1498S posée par M. Hervé Poher
Certification des comptes de certains établissements de santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 21936 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Centres dentaires à bon marché
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15155 posée par Mme Samia Ghali
Clarification du régime juridique des centres de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 25091 posée par M. Michel Vaspart
Action du Gouvernement en faveur de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23095 posée par M. Gérard Cornu
Trop lente progression de l'hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21151 posée par M. Louis Pinton
Déserts médicaux et démocratisation des études de médecine
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 20083 posée par M. Simon Sutour
Retard de la parution d'un décret d'application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence