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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano
Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02442 posée par M. Guy Fischer
Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 sur les laboratoires d'analyse médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier
Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14274 posée par M. Roger Madec
Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité
La question est caduque
Pertinence