Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 13753 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prothèses dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14045 posée par M. Gérard Bailly

    Prothèses dentaires et ordonnance du 11 mars 2010

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14374 posée par M. Gilbert Barbier

    Application de l'article 57 de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14566 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Application de la loi HPST

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21331 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Marché de la prothèse dentaire après la modification de l'article L. 1111-3 du code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible