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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 23616 posée par M. Cédric Vial
Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20109 posée par M. Cédric Vial
Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20177 posée par Mme Martine Berthet
Loi pour la refondation de l'école et conséquences financières pour les départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14596 posée par Mme Christine Herzog
Utilisation de locaux scolaires par une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11659 posée par M. Michel Canévet
Symboles de la République dans les établissements publics d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 26005 posée par Mme Françoise Cartron
Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23979 posée par Mme Isabelle Debré
Avenir de l'éducation prioritaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22977 posée par M. Didier Marie
Statut des infirmiers scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence