Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

  1. Question n° 14392 posée par M. Gaëtan Gorce

    Profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14398 posée par Mme Vivette Lopez

    Profession des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14399 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Déréglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14458 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification au détriment de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14538 posée par Mme Sylvie Robert

    Inquiétudes des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17660 posée par M. Michel Raison

    Élargissement du bénéfice du titre emploi service entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18609 posée par M. Jean Louis Masson

    Décrets relatifs à l'encaissement de recettes pour le compte de collectivités territoriales ou de leurs établissements publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible